Mentions légales
Editeur et réalisation du site :
Jérôme Huard
J. Huard Menuiserie
Z.A. des Terrages, 37390 Saint-Roch
SIRET : 438 321 671 00028
Tel. : 02 47 42 06 66
Crédit Photo :
Jérôme Huard
Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés. La représentation, la reproduction, l’adaptation, la traduction et/ou la modification intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit de ce site ou des éléments qui le composent, qu’il s’agisse de textes, d’illustrations graphiques animées ou non, d’icônes, de photographies, de plans, de cartes, de logos, de séquences vidéos, de sons ou d’images est interdite sauf autorisation expresse et préalable de “Jérôme Huard”. Le transfert d’un quelconque élément de ce site vers un autre site est interdit sauf autorisation expresse et préalable de “Jérôme Huard”. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. “Jérôme Huard” se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. Pour toute demande d’autorisation, veuillez nous consulter. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom “Jerome Huard” et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de Jérôme Huard”.
Droits d’accès aux données personnelles :
Aucune donnée personnelle n'est collectée, cédée à des tiers ou utilisée à votre insu.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à “Jérôme Huard”.
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits, ses devoirs et sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (http://www.cnil.fr)
Ce site à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL : n°1007496
Responsabilité de “Jérôme Huard” :
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de “Jérôme Huard”. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Editeur et réalisation du site :
Jérôme Huard
J. Huard Menuiserie
Z.A. des Terrages, 37390 Saint-Roch
SIRET : 438 321 671 00028
Tel. : 02 47 42 06 66
Crédit Photo :
Jérôme Huard
Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés. La représentation, la reproduction, l’adaptation, la traduction et/ou la modification intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit de ce site ou des éléments qui le composent, qu’il s’agisse de textes, d’illustrations graphiques animées ou non, d’icônes, de photographies, de plans, de cartes, de logos, de séquences vidéos, de sons ou d’images est interdite sauf autorisation expresse et préalable de “Jérôme Huard”. Le transfert d’un quelconque élément de ce site vers un autre site est interdit sauf autorisation expresse et préalable de “Jérôme Huard”. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. “Jérôme Huard” se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. Pour toute demande d’autorisation, veuillez nous consulter. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom “Jerome Huard” et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de Jérôme Huard”.
Droits d’accès aux données personnelles :
Aucune donnée personnelle n'est collectée, cédée à des tiers ou utilisée à votre insu.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à “Jérôme Huard”.
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits, ses devoirs et sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (http://www.cnil.fr)
Ce site à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL : n°1007496
Responsabilité de “Jérôme Huard” :
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de “Jérôme Huard”. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
